Identification des navires de plaisance

Après l’immatriculation d'un navire de plaisance, la réglementation impose qu'il soit facilement identifiable par l'inscription de marques extérieures d’identité sur sa coque.

 

Les marques extérieures d’identité diffèrent selon trois critères :

  • la jauge (inférieure ou supérieure à 10 et 25 tonneaux) ;
  • le mode de propulsion principal (moteur ou voile) ;
  • la puissance du ou des moteurs (inférieure ou supérieure à 10 CV).

La réglementation précise l’épaisseur du trait et la hauteur des lettres et chiffres, mais aussi la couleur des caractères. Les inscriptions doivent être de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair.

Consultez les onglets ci-dessous ou la fiche en téléchargement en bas de page.

Navires de plaisance inférieurs ou égaux à 2 tonneaux

Les navires à moteur, équipés d’un moteur de moins de 10 chevaux, ainsi que les voiliers de jauge brute inférieure ou égale à 2 tonneaux ne sont pas astreints à l’apposition de marques extérieures d’identité.

Navires de plaisance inférieurs à 10 tonneaux

 

Navires de plaisance inférieurs à 10 tonneaux.jpg

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Navires supérieurs à 10 tonneaux

 

Navires égals ou supérieurs à 10 tonneaux.jpg

Véhicules nautiques à moteur (type scooter des mers, jet-ski)

Les initiales NC et le numéro d’immatriculation doivent être apposés d’une manière visible sur les deux côtés de la coque (y compris lorsque les personnes ont pris place en navigation). Les caractères sont en lettres capitales de dimensions libres sans être inférieures à 4 centimètres de hauteur et 1,5 centimètre de largeur réservée à chaque caractère. L’épaisseur du trait sera, lui, de 0,5 centimètre. La couleur des caractères est soumise aux mêmes exigences que celles imposées aux navires.

Typologie des marques extérieures des navires

 

Type de marque

 

Marques extérieures

 

Type I                                        Inscription à la poupe du navire ou sur le tableau arrière du NOM du navire et du nom du port NOUMEA (pour les navires du jauge brute supérieure ou égale à 10 tonneaux) ou les initiales NC.
Type II Inscription à l’avant des deux bords du NOM du navire.
Type III                   Inscription de chaque côté du navire, à l'avant de la coque ou sur les superstructures (cabine), des initiales NC et du numéro d'immatriculation.

 

 

 

 

 

 

 

 

La Nouvelle-Calédonie compétente en matière de réglementation
Les dispositions relatives aux marques extérieures des navires de plaisance adoptées en Métropole en 2009 (décret n° 2009-393 du 8 avril 2009 et son arrêté d'application du 8 avril 2009) ne s'appliquent pas aux navires de plaisance immatriculés en Nouvelle-Calédonie.

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