Identification des navires de plaisance
Les marques extérieures d’identité diffèrent selon trois critères :
- la jauge (inférieure ou supérieure à 10 et 25 tonneaux) ;
- le mode de propulsion principal (moteur ou voile) ;
- la puissance du ou des moteurs (inférieure ou supérieure à 10 CV).
La réglementation précise l’épaisseur du trait et la hauteur des lettres et chiffres, mais aussi la couleur des caractères. Les inscriptions doivent être de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair.
Consultez les onglets ci-dessous ou la fiche en téléchargement en bas de page.
Navires de plaisance inférieurs ou égaux à 2 tonneaux
Les navires à moteur, équipés d’un moteur de moins de 10 chevaux, ainsi que les voiliers de jauge brute inférieure ou égale à 2 tonneaux ne sont pas astreints à l’apposition de marques extérieures d’identité.
Navires de plaisance inférieurs à 10 tonneaux
Navires supérieurs à 10 tonneaux
Véhicules nautiques à moteur (type scooter des mers, jet-ski)
Les initiales NC et le numéro d’immatriculation doivent être apposés d’une manière visible sur les deux côtés de la coque (y compris lorsque les personnes ont pris place en navigation). Les caractères sont en lettres capitales de dimensions libres sans être inférieures à 4 centimètres de hauteur et 1,5 centimètre de largeur réservée à chaque caractère. L’épaisseur du trait sera, lui, de 0,5 centimètre. La couleur des caractères est soumise aux mêmes exigences que celles imposées aux navires.
Typologie des marques extérieures des navires
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Type de marque |
Marques extérieures
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| Type I | Inscription à la poupe du navire ou sur le tableau arrière du NOM du navire et du nom du port NOUMEA (pour les navires du jauge brute supérieure ou égale à 10 tonneaux) ou les initiales NC. |
| Type II | Inscription à l’avant des deux bords du NOM du navire. |
| Type III | Inscription de chaque côté du navire, à l'avant de la coque ou sur les superstructures (cabine), des initiales NC et du numéro d'immatriculation. |
Les dispositions relatives aux marques extérieures des navires de plaisance adoptées en Métropole en 2009 (décret n° 2009-393 du 8 avril 2009 et son arrêté d'application du 8 avril 2009) ne s'appliquent pas aux navires de plaisance immatriculés en Nouvelle-Calédonie.
